Vous savez sans doute que l’employeur à des obligations vis à vis de ceux qu’il emploie en matière de préservation de leur santé physique est mentale.
Cette obligation de résultat implique, de fait, des obligations également en matière de sécurité.
Mais celle-ci s’impose-t-elle également aux salariés eux-même, entre eux ?
Que dit la réglementation :
La réponse est : Oui
En plus de l’employeur qui a une obligation de sécurité de résultat envers ses salariés, les salariés eux même ont une obligation de sécurité.
En effet, chaque travailleur doit prendre soin de sa santé et de sa sécurité et de celles des autres personnes concernées par ses actions ou ses omissions.
Le salarié est donc responsable de lui-même et d’autrui dans la mesure où il se conforme aux instructions qui lui ont été données par l’employeur et en fonction de sa formation et de ses possibilités (article L.4122-1 du Code du travail).
En cas de manquement à cette obligation, il pourra être sanctionné pour faute grave. (Cass. Soc. 23 mars 2005 n°03-42.404).